Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREDERIC SORNIN
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
4292091
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2026
FREDERIC SORNIN de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque FREDERIC SORNIN

Déposée le 5 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FREDERIC SORNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) ZA LA TREILLE, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS, M. PERROUD ROBERT domicilié(e) ZA LA TREILLE, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque FREDERIC SORNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC SORNIN arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - ZA LA TREILLE, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS, M. PERROUD ROBERT - ZA LA TREILLE, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.